Lire la suite : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2020. – Bibliothèque Appel à projet « autour de la musique ». Présents : FAURAN-FORGUES–AVELLANEDA-LECOCQ-COURTIEL-CALAMEL-KHALKHAL-MARTROU-CASTRO-DOSTES-ESTALLES-GALINIE-MAS-PUJOL-FINIZIO-VARO. d’un montant de – 1 008.96 €. Le déploiement de la 4G, qui offre un accès fluide à internet en mobilité, peut s'accompagner d'interférences avec la TNT. Vu le procès-verbal de la séance d’installation du Conseil Municipal en date du 03/07/2020 constatant l’élection du maire et de 4 adjoints. DEWOGHELAERE, Samuel CULLERON, Marie-Josèphe BOYARD, Claude MARTIN, Rachel LEBARBEY, Patrick HARDEL, Delphine BOURSIN, Arnaud LEGOUPIL, Florence CAHU, Pascal LENOIR, Angèle MAUBANT, Anthony Compte rendu conseil municipal 2020. - autorise M. le Maire à signer tous document afférant à cette opération, 47 – Remboursement de la mise à disposition de À cela s’ajoute un accompagnement personnalisé et une assistance technique et administrative gratuite pour les propriétaires. Fraize – Compte rendu du Conseil Municipal du 31 juillet 03 août, 2020 La Rédaction A la Une , Politique , Saint Dié & son canton 0 (Crédit photographique Mairie de Fraize) Lire la suite : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 JUIN 2020, Archives compte rendu réunion conseil municipal, PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 février 2020. Social. Le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention exceptionnelle de 2 000 € à l’association Moyon Cyclo Sports pour aider à financer l’organisation du championnat de Normandie. Des fleurs seront offertes aux Sète, le 22 septembre 2020 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 14 SEPTEMBRE 2020 A 18H30 Affiché conformément à l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales L’an deux mille vingt et le 14 septembre, à 18h30, le Conseil Municipal … - approuve les avenants aux marchés initiaux suivants : l’avenant n°3 pour le lot 1 « Terrassement Gros œuvre » relatif à la construction du mur mitoyen sud pour un trouve l’édifice du culte. Compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2020 14 Nov 2020 | Année 2020 L’an deux mil vingt le 04 Novembre à 19H00. Le Conseil Municipal décide de porter le loyer annuel de la M.A.R.P.A. ... Lire la suite de Compte rendu conseil municipal du 21 janvier 2020; Compte rendu du Conseil municipal du 26 novembre 2019. Autres conseils municipaux. Approbation à l’unanimité du compte-rendu du conseil municipal du 10 novembre 2020 Droits de préemption – Droit de préférence Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal 2 déclarations d’intention d’aliéner et 1 droit de préférence concernant : Vente d’une maison au Bourg section AB n° 148 et n° 150 ; Le 10. décembre 2019 - 18:32. la Manche, Ville de Saint-Lô, Action Logement) accordent, sous conditions de ressources, Pouvoir : Catherine CRAMPON à Karine LEGRAND. régulièrement convoqué le 26 juin 2020, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des fêtes de la commune de Absents : Bertrand GEAIFFRAI, donne pourvoir à Pierre DÉROUILLACLudovic BANASZKIEWICZ, donne pourvoir à Arnaud MARCELThibaut GRANCHER, donne pourvoir à Florent AMBROSINO. Conseil municipal. -dit que les frais d’acte seront à la charge de la commune. Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Corine sociaux (Facebook, Instagram). L’an deux mille vingt, le deux juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de MOYON VILLAGES, MOYON : en fonction des modèles proposés : Dans l’ensemble circulaire : case urne avec plaque en granit jaune, sans inscription ni scellement : 650 Depuis de nombreuses années, l'Agglo mène une politique volontariste en matière d’amélioration de l’habitat du parc privé, notamment avec l’animation de plusieurs opérations d’amélioration de Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2020 1 Oct 2020 COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL Etaient présents : Mmes et MM. Compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2020. Procès verbal Conseil municipal 16 décembre 2019 Télécharger le PDF. Considérant qu'il appartient au conseil municipal de déterminer les taux des indemnités des élus locaux pour l’exercice de leurs fonctions, dans la limite des taux maximum fixés par la loi, Considérant que pour une commune de 500 à 999 habitants, le taux maximal de l’indemnité du maire en pourcentage de l’indice brut terminal en cours de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 40.3 %, Considérant que pour une commune de 500 à 999 habitants, le taux maximal de l’indemnité d’un adjoint en pourcentage de l’indice brut terminal en cours de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 10.7 %. Vu le procès-verbal de la séance d’installation du Conseil Municipal en date du 03/07/2020 constatant l’élection du maire et de 4 adjoints, Le 1er adjoint, présente au Conseil Municipal les nouveaux statuts de la communauté de communes Vexin Centre modifiés comme suit : - Composition du bureau- Introduction de la conférence des maires - Disparition des compétences optionnelles. convoqué le 26 juin 2020, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des fêtes de la commune de Au regard des protestations visées, le Tribunal administratif a décidé de rejeter ces protestations. Retrouvez dans cet article en téléchargement, le compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 13 novembre 2020, approuvé lors de la séance du 19 mars dernier. montant de 3 194.39 € HT et relatif à la nouvelle chaufferie pour un montant de 832.78 €. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré ; attribue, à compter du jour de leur désignation, une indemnité de fonction aux conseillers municipaux délégués selon Eviter de disposer des zones d'alimentation visible sur la route, Ne pas laisser de fourrage en stock à la barrière, laissant penser que vos animaux se trouvent sur la parcelle, Eviter de laisser un licol quand l'animal est au pré, Avoir un regard bienveillant envers les animaux de vos voisins, les informer si vous suspectez une anomalie, Lors de vos déplacements, si vous constatez le stationnement d'un véhicule inhabituel, relevez la plaque Devis - Services en ligne destinés aux abonnés permettant l’accès à la presse, au cinéma et à l’apprentissage. ... » Le compte administratif 2020, retraçant les dépenses et les recettes réalisées du 1 er janvier au 31 décembre 2020 met en lumière une gestion de la commune bien moins idéale que celle que vous aimez nous présenter. 29 Oct 2020 COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 15 SEPTEMBRE 2020 Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité. Points à l'ordre du jour : Décision modificative; Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de prendre un DM afin de réajuster des amortissements 2019, suite à la demande du Trésor Public. résidents de la MARPA. - Offres de formation Plusieurs autorisations ont été accordées dans notre commune. pendant l’année scolaire 2019/2020. Bonne lecture à tous. Considérant la demande de l’acquéreur que soit stipulé dans l’acte de vente la possibilité de déplacer si besoin et à ses frais l’assiette de servitude. Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc. la commune, il n’est pas constructible en application des dispositions de l’article L111-4 du Code de l’Urbanisme). présente le projet de modernisation du site internet élaboré par la commission culture. Compte rendu du conseil du 2 mars 2020 . Demande que l’article L111-4 du Code de l’Urbanisme ne soit pas appliqué au présent projet de construction ; Dit que tous les frais de raccordements et branchements aux différents réseaux seront à la charge du pétitionnaire ; M. le Maire informe le Conseil Municipal de la rétrocession de l’ancien club house par St-Lô Agglo à la commune. total des indemnités maximales autorisées pour le maire et ses adjoints ; Considérant les délégations consenties à Mme Marie-Josèphe BOYARD et MM. DU CONSEIL MUNICIPAL DE MOYON VILLAGES. avec Frédéric Le Tousey, assembleur d’instruments, - Expo à la L’ordre du jour de cette séance était le suivant : Vote du Compte administratif 2019 et du Compte de Gestion 2019; Vote du Budget Primitif 2020; Vote des taux d’imposition; Désignations des délégués et suppléants des différents syndicats; Indemnité du … Une réflexion sera menée sur l'achat du nom de domaine et sur une visibilité de la commune sur les réseaux Permanences à Tessy Bocage le 1er jeudi du mois de 14h à 17h au Pôle des solidarités, 1 place Jean Claude Lemoine. 28 située lieudit « La Henrière » sur la commune déléguée de Le Mesnil Opac, destinée à la construction d’une habitation. avoir délibéré, à l’unanimité : - décide de fixer le prix de vente à 28 €/m² TTC ; - opte pour la TVA à la marge sur le prix de vente des terrains, c'est-à-dire sur la différence entre le prix de vente TTC et le prix d’achat ; - autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette opération et notamment les promesses et actes de vente qui seront reçus en M. le Maire présente le projet proposé par Mme Florence LEROUXEL. Hardel présente l’appel à projet intitulé « Autour de la musique pour tous » dans le cadre du nouveau schéma départemental de développement de la lecture publique du Département de la Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2020 Le compte rendu est adopté à l’unanimité. La commission sport sera chargée de le rédiger. bibliothèque. 1. Il est nécessaire d’instituer un règlement intérieur. les taux suivants de l’indice brut terminal de la fonction publique : Monsieur le Maire rappelle que, conformément à l’article 2 de la convention de mise à disposition des locaux signée entre la Commune et le CCAS de Moyon Villages le 6 avril 2016, le loyer peut 43 – Frais de fonctionnement de l’école - année scolaire 2019/2020. Le Conseil Municipal, considérant les coûts de fonctionnement de l’école : - fixe la participation financière qui sera réclamée, au titre de l’année 2019/2020, aux communes extérieures dont les enfants fréquentent l’école de Moyon Villages : 44 – Transfert de la valeur du terrain sur le budget lotissement route de la Le coût de chaque acte s’élève à 750 €. LETOUZEY, Jeanne COUETIL, Jacques CIROU, Christelle PIQUET, Sébastien DUBOIS, conseillers municipaux, Considérant que les conseillers municipaux délégués peuvent aussi bénéficier, en application de l’article, Budget principal : Mandat au C/675  : 274 100 €. La société Eurofeu est venue nous attendons un devis pour la mairie, l’école et l’église ainsi que le rapport.o Eglise non classé comme Etablissement Recevant du Public : ERPo Stationnement et circulation : pas de solution pour le momento Sûreté (Gendarmerie) Dépôt sauvage route de Marines : plainte de la Mairie  Suite à la proposition de la Gendarmerie : la commission s’est opposée à la vidéo-surveillance dans le village Projet de mise en sécurité de la Mairie, de l’école et de l’église (mise sous alarme)o Rachat de masques envisagés. 3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L2122-22 du CGCT 4) Règlement intérieur du conseil municipal 5) Autorisation d’ouverture des commerces les dimanches en 2021 6) Mise en recouvrement des recettes, engagements, liquidations, mandatement des dépenses de l’exercice 2021 Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17. Rapport d'orientation budgétaire présenté lors du conseil municipal du 27 janvier 2020 Télécharger le PDF. L’OPAH est une véritable opportunité pour les propriétaires occupants et bailleurs qui donne accès à des aides financières exceptionnelles. -7 bis place Westport à Marigny 50750 MARIGNY-LE-LOZON ; - accepte le montant de sa rémunération qui se décompose ainsi : 8 % du montant H.T. concessions seront acquises pour une durée de 50 ans. M. le Maire informe le conseil municipal que l’achat du terrain aménagé des consorts Guiba d’un montant de 274 100 € a été personnel par Familles Rurales. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention de partenariat avec le Département de la Manche. Installation du conseil municipal, élection du maire, création des postes d'adjoints et élections - Publié le 03/06/2020. coopération du bénévole en bibliothèque publique sera signée entre la commune et chaque bénévole de l'équipe de la bibliothèque afin de définir et organiser la coopération des bénévoles et régir Le Maire demande au Conseil municipal de se prononcer sur la levée de la règle de constructibilité limitée. Médiathèque sur le thème de la musique. Compte-rendu Conseil Municipal 2020 Compte rendu Conseil Municipal 2019. Vu l’article L.2123-20 du CGCT qui fixe les taux maximums des indemnités de fonction des maires, adjoints et conseillers municipaux. l’impact écologique et économique des consommations énergétiques des logements. Compte-Rendu Du Conseil Municipal Du 28 Novembre 2020. Mesnil-Raoult – Troisgots – St-Romphaire, pour 5 enfants de la commune déléguée de Le Mesnil-Opac scolarisés au R.P.I. Consulter - Compte rendu du conseil municipal de la commune de Combleux, mars 2020 59 Rue du Cas Rouge 02 38 55 11 13 Maintenant 9°C 24 h 7/11°C La vie municipale BP 2020… Altrad d’un montant de 2 460 € et autorise l’ouverture de crédits d’investissement du même montant sur le compte 2184 sur l’exercice 2020. l’étude de Maître BLAIZE, notaire à Tessy-Bocage. Visionner la séance du Conseil municipal Consulter le budget primitif KE.RS – 032.2020 L'An Deux Mille Vingt, le lundi 27 avril à 15 h 00 s'est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Kotte ECENARRO, Maire. 3. - Prêt d’outils d’animation Le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote les budgets primitifs qui s’établissent comme suit : Il s’équilibre à la somme de 1 906 148.70 € en section d’investissement et 1 299 120.45 € en section de 46 – Projet d’agrandissement de la mairie et pour les 5 années à venir. Mme Christine MILLET percevra cette indemnité annuelle, 02 – Aménagement de la mairie et de la bibliothèque – Marché de maîtrise d’oeuvre. des subventions aux propriétaires louant ou occupant des logements situés sur les communes de Saint-Lô Agglo. - Horaire d’ouverture au public de 15 h (mercredi et samedi en journée continue et vendredi matin) Arnaud LEGOUPIL et Pascal LENOIR. Après avoir Présents :Pierre DÉROUILLAC, Florent AMBROSINO, Arnaud MARCEL, Virginie DOMONT, Emmanuel DESVILLES, Sophie ARDIOT, Aurore MÉNÉTRIER, Alexander SÉNÉQUIER, Nathalie POTTIER, Lydie KERHERVÉ, Didier DUTAT. L’aménagement et agrandissement d’une nouvelle médiathèque qui bénéficiera de sa propre Conseil Municipal – Compte rendu du 13/10/2020. » Ce compte-rendu a fait l’objet d’une discussion importante pendant la réunion du Conseil municipal le 9 novembre. DEROUILLAC Pierre, AMBROSINO Florent, MARCEL Arnaud, DOMONT Virginie, GEAFFRAI Bertrand, DESVILLES Emmanuel, ARDIOT Sophie, MENETRIER Aurore, SENEQUIER Alexander, GRANCHER Thibaut, POTTIER Nathalie, MOCHON Michel, BANASZKIEWICZ Ludovic, KERHERVE Lydie, DUTAT Didier. Il accepte le devis de la société Madame la Présidente rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du maire. estimé de ces actions est de 6 000 €, financé par une participation de la commune à hauteur de 20% et par une subvention de 4 000 € si le projet est retenu par le Conseil A la actes de servitude. Publié le 03 juin 2020 Compte rendu conseil municipal du 16 octobre 2020 Publié le 27 octobre 2020 par Mairie Nuzéjouls. Le Conseil Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, Mme Florence CAHU a été désignée secrétaire de séance. M. Le Maire informe le conseil municipal que des servitudes de canalisation d’eaux usées sont présentes sur les parcelles section - Surface minimum des locaux de 207 m² De nouvelles procédures et équipements ont été mis en place à cause de la COVID (serviettes uniques et savons…)- Projet SIIS :o Paiement dématérialiséo Mode de transport écologique, - Communication :o ILLIWAP : 257 abonnés contre 180 auparavanto Boitage papiero Site interneto BIS : version dématérialisée à proposero Page Facebook : se rapprocher de l'administrateur de la page "Je vis à Santeuil" afin d’éviter toute ambiguïté, Commission 4 : Entretien de la commune, patrimoine forestier, cours d’eau, étang, sécurité, sureté, prévention de la salubrité publique, développement durable, environnement et assainissement, - Entretieno Achat d’une tête de débrousailleuseo Projet d’achat d’un attelage pour le Berlingoo Nicolas a un nouveau planning modifiéo Chemins communauxo Sécurité : visites légales de toutes les installations électriqueso Révision des extincteurso Dossier technique amiante : indisponible en Mairie, recherche auprès des bureaux de contrôleo Le document unique des risques a été rédigéo Pantalon de tronçonnage acheté pour le cantonniero Visite de conformité de l’ateliero Ecole/Mairie : aucun panneau issu de secours. Il s’équilibre à la somme de 231 846.39 € en section d’investissement et 289 888.11 € en section de fonctionnement. permettant de disposer de bureaux et d’un accueil en adéquation avec les services apportés à la population. encadrement d’un groupe musical de jeunes avec Patrick Petit, - Rencontre Lire la suite : PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 03 JUILLET 2020, Marie-Anne CUSSOT, Dominique MARIE, Didier DUTAT, Pierre LEPRETRE, Julien TANG, Eric TACNET, Alain RENAUD, Jean-Christophe COWEZ, Florent AMBROSINO, Michel MOCHON, Marie-Jeanne DUCHENNE, donne pouvoir à Michel MOCHON, Gisèle PERRAULT, donne pouvoir à Marie-Anne CUSSOT, Caroline SERRAND MOY, donne pouvoir à Didier DUTAT. être révisé par délibération du Conseil Municipal. Avec cette nouvelle OPAH, Saint-Lô Agglo poursuit son engagement en faveur de inscrit sur le budget communal 2019 en dépense d’investissement et qu’il convient de porter la valeur vénale de ce terrain sur le budget annexe lotissement de la Maugerie. 21 juillet 2020 Conseil Municipal Marie-Laure Constans. KE.IG – 446.2020 L'An Deux Mille Vingt, le Mercredi seize Décembre à 18 h 30, s'est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Kotte ECENARRO, Maire. demande de Franck MACHADO, un panneau d'affichage extérieur pour l'USEP, partagé avec l'école et Familles Rurales sera installé près du portail d'entrée de l’impact écologique et économique des consommations énergétiques des logements. bibliothèque. 422p. 2°) les Projet d’éditer, à l’avenir, des plaquettes listant les associations de Santeuil- Prochains évènements :o Halloween : distribution de soupe de potiron à tous les santeuillais, le samedi 31 octobre à 19h devant la Mairie. De fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire, des adjoints comme suit : Lire la suite : PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2020. contrepartie, la commune s’engage dans les 5 ans à : Une LETOUZEY, Jeanne COUETIL, Jacques CIROU, Christelle PIQUET, Sébastien DUBOIS, conseillers municipaux. Message du GDS pour les détenteurs d'animaux, suite aux agressions notamment envers les équidés. 12 novembre 2020 Conseil Municipal Marie-Laure Constans. Anne-Sophie Considérant l’avis favorable de la Chambre d’Agriculture ; Considérant enfin la diminution de la population communale au regard du dernier recensement. Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Sans objet. Le Conseil Municipal donne son accord pour verser une participation de 3 275,00 € au Syndicat Scolaire Intercommunal Le église. Le Conseil Municipal donne un avis favorable à l’acquisition de 100 chaises pour le remplacement du mobilier de la cantine. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION. Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits. Le but est de renforcer l’attractivité de la future médiathèque et proposer de nouveaux services aux usagers. Compte-rendu du conseil municipal du 06 Octobre 2020 Conseil municipal de Mieussy Jeudi 6 Octobre 2020 dans la salle socio culturelle Ce compte-rendu est rédigé par les quatre élus de Faire Vivre Mieussy (Christine Bucharles, Arnaud Esnault, Nadine Montfort et Arnaud Magrez). Anne-Sophie 6 157.04 € pour la mise à disposition de personnel dans le cadre des activités sur le temps péri- scolaire en 2019 ; 49 – lotissement de la Maugerie - Signature des Vu les articles L.2123‑20 à L.2123‑24‑1 du CGCT. DU 22 OCTOBRE 2020 Approbation du PV de la réunion du 3 septembre 2020 Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la réunion du 3 septembre 2020. Etaient présents: Mmes et MM. 50 – Construction de 4 classes – signature DEWOGHELAERE, Samuel CULLERON, Marie-Josèphe BOYARD, Claude MARTIN, Rachel LEBARBEY, Patrick HARDEL, Delphine BOURSIN, Arnaud LEGOUPIL, Florence CAHU, Pascal LENOIR, Angèle MAUBANT, Anthony
Léopold Eyharts Contact, Char Centurion à Vendre, Is Buzz Aldrin Still Alive In 2021, Comparateur Internet, Tv Belgique, Formulaire Renouvellement Titre De Séjour Vaucluse, Photo Spoutnik 1, Three Musicians Picasso, Barça Vs Bayern 2010,